Article 1
L'accès au CyberEspace est strictement réservé aux abonnés munis de leur carte et pendant les heures d'ouverture au public.

Article 2
Chaque adhérent doit obligatoirement remettre sa carte en entrant à l'animateur responsable.
Il la récupèrera en sortant après sa mise à jour.

Article 3
Pour le confort et l'agrément de tous, une seule personne est admise par ordinateur.

Article 4
Pour une meilleure gestion des lieux, toute participation aux séances de consultation libre
et aux ateliers thématiques se fait sur rendez-vous. Les inscriptions se font au CyberEspace concerné.

Article 5
La durée d'utilisation en consultation libre ne pourra dépasser une heure par jour, sauf en cas de faible affluence.
L'occupation des postes s'effectue dans l'ordre d'arrivée.

Article 6
Les enfants âgés de moins de 13 ans ne seront pas acceptés seuls lors des périodes de consultation libre.

Article 7
Dans chaque CyberEspace, il est formellement interdit de :
· Fumer,
· Boire,
· Manger,
· Faire des bruits excessifs qui puissent gêner les autres utilisateurs,
· Utiliser une disquette sans l'autorisation du responsable,
· Effacer des fichiers du disque dur.
· Utiliser ou installer des logiciels sous forme de cédérom ou disquette n'appartenant pas au CyberEspace.
Vous devez signaler toute anomalie de fonctionnement au responsable.

Article 8
Toute personne adulte ou enfant qui se connecterait à un site portant atteinte aux bonnes moeurs
ou aux droits de l'homme sera immédiatement exclue du CyberEspace.
Sa carte lui sera retirée sans remboursement.

Article 9
En cas de dégradation intentionnelle du matériel, la responsabilité personnelle de l'utilisateur
sera engagée et les frais de remise en état lui seront facturés.
Il sera immédiatement exclu du CyberEspace.
Sa carte lui sera retirée sans remboursement.

Article 10
L'ouverture du CyberEspace ne peut se faire qu'en présence du responsable du lieu ou de son remplaçant.
En cas de non remplacement pour des raisons de disponibilité, le CyberEspace sera fermé.

Article 11
L'inscription de l'adhérent est subordonnée à l'acceptation et à la signature du présent règlement
dont un exemplaire lui sera remis.